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Marques déposées par LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR
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TOITS DU COEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOITS DU COEUR
LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
3002504
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2029

Présentation de la marque TOITS DU COEUR

Déposée le 13 janvier 2000 par LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOITS DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 42, RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque TOITS DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque TOITS DU COEUR arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DES RESTAURANTS DU COEUR , LES ENFOIRÉS DANS L'ESPACE , RESTAURANTS DU COEUR , 2014 – Bon anniversaire les Enfoirés! , LE TRAIN DES ENFOIRES , RESTOS DU COEUR , BEBES DU COEUR , 2016 – Au rendez-vous des Enfoirés , LE VILLAGE DES ENFOIRES , LES ATELIERS DES RESTOS DU COEUR


LES RESTAURANTS DU COEUR – LES RELAIS DU COEUR, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 42, RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405708 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-04-27

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2721275 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-04-29

Inscription le 11 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°768254 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-11

Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Affaires monétaires : collecte de fonds et de bienfaisance. Télécommunications. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.